Déposée le 28 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAMELEON MARKETING ET COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PROGRAMME HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAMELEON MARKETING ET COMMUNICATION domicilié(e) 33 quai Saint Vincent - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 432 276 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAMELEON MARKETING ET COMMUNICATION, Mme FRENAY Christine domicilié(e) 33 quai Saint Vincent - 69001 - LYON - France.
La marque PROGRAMME HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAMELEON MARKETING ET COMMUNICATION, SAS - 33 quai Saint Vincent - 69001 - LYON - France - SIREN 507432276
KAMELEON MARKETING ET COMMUNICATION, Mme FRENAY Christine - 33 quai Saint Vincent - 69001 - LYON - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Inscription le 17 septembre 2014 - Retrait partiel n°631451 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17
Inscription le 1 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794068 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; aucun de ces services n'étant en relation avec la production, le stockage, la distribution ou la fourniture d'électricité ou de tout service associé ou auxiliaire, ou le développement, la construction, le fonctionnement ou la mise hors service de centrales électriques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; aucun de ces services n'étant en relation avec la production, le stockage, la distribution ou la fourniture d'électricité ou de tout service associé ou auxiliaire, ou le développement, la construction, le fonctionnement ou la mise hors service de centrales électriques.
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